Marque renouvelée - Marque en vigueur

ASSAINYTHOL
POMONA EPISAVEURS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3553568
Date de dépôt :
05/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2028
ASSAINYTHOL de POMONA EPISAVEURS

Présentation de la marque ASSAINYTHOL

Déposée le 5 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMONA EPISAVEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSAINYTHOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-11 du 14 mars 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMONA EPISAVEURS domicilié(e) 3 avenue du Docteur Ténine - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 980 321 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BARISSAT LAURENT domicilié(e) 9 RUE PIERRE LE GRAND - 75008 - PARIS - France.

La marque ASSAINYTHOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3553568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASSAINYTHOL arrivera à expiration en date du 5 février 2028.

POMONA EPISAVEURS a également déposé les autres marques suivantes : GUSTO DEBRIO , RESTOVERT , CAFE DEBRIO , Cépages Simplifiez-vous le vin! , VALTONIA , Promonade , ASSAINYTHOL , EPICERIE FINE ESPRIT de Chefs , ASSAINYTHOL , CHOCO DEBRIO


POMONA EPISAVEURS, Société par actions simplifiée - 3 avenue du Docteur Ténine - 92160 - ANTONY - France - SIREN 476980321


M. BARISSAT LAURENT - 9 RUE PIERRE LE GRAND - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-28

Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11

Inscription le 27 mai 2013 - Changement d'adresse n°601728 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-27

Renouvellement sans limitation le 5 février 2018 n°2671375 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-02-05

Feuilles d'aluminium, rouleaux et feuilles d'aluminium ; matière d'emballage formée de feuilles métalliques.

Matières d'emballage en papier, carton, matières plastiques sous forme de feuilles, de films, de tubes, de sachets, de boîtes et de récipients ; papier à sandwich, papier sulfurisé, feuilles pour la cuisson par micro-ondes, sacs d'emballage en papier ou en matières plastiques.